Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EthicSports
Gérard BOUGEARD

Numéro de dépôt :
3825086
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2021
EthicSports de Gérard BOUGEARD

Présentation de la marque EthicSports

Déposée par voie électronique le 20 avril 2011 par Gérard BOUGEARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EthicSports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est Gérard BOUGEARD domicilié(e) 71 Bd de Sévigné - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BOUGEARD domicilié(e) 71 Bd de Sévigné - 35700 - RENNES - France.

La marque EthicSports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EthicSports est expirée depuis le 20 avril 2021.

Gérard BOUGEARD a également déposé les autres marques suivantes : In-Tactic


Gérard BOUGEARD - 71 Bd de Sévigné - 35700 - RENNES - France


Gérard BOUGEARD - 71 Bd de Sévigné - 35700 - RENNES - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 8 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797369 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-08

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.