DOMAINE TOUZERY
Présentation de la marque DOMAINE TOUZERY
Déposée le 14 mars 2001 par monsieur Gérard BEZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE TOUZERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE TOUZERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088800.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE TOUZERY est expirée depuis le 14 mars 2011.
Gérard BEZES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16