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Marques déposées par monsieur Gérard BEZES
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CHATEAU SAINT MICHEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT MICHEL
M. Gérard BEZES

Numéro de dépôt :
3088795
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
CHATEAU SAINT MICHEL de Gérard BEZES

Présentation de la marque CHATEAU SAINT MICHEL

Déposée le 14 mars 2001 par monsieur Gérard BEZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SAINT MICHEL »

Le déposant est monsieur Gérard BEZES domicilié(e) 1 Rue Jean VALETTE, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard BEZES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gérard BEZES a également déposé les autres marques suivantes : ROCBERE Château de Montpezat , RED OAK , CHATEAU FORTANIERE , DOMAINE DU PALLAS , SENSATIONS , CHATEAU DES CAVETTES , CHATEAU THEZANNES , SENSATION , RED OAK , CHATEAU ADISSAN


M. Gérard BEZES - 1 Rue Jean VALETTE, 34500 BEZIERS - France


M. Gérard BEZES - France


Inscription le 26 juin 2003 - Rejet total n°372993 - Publication au BOPI 2003-06-26

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation du château.