Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES CAVETTES
M. Gérard BEZES

Numéro de dépôt :
3088793
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2011
CHATEAU DES CAVETTES de Gérard BEZES

Présentation de la marque CHATEAU DES CAVETTES

Déposée le 14 mars 2001 par monsieur Gérard BEZES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES CAVETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est monsieur Gérard BEZES domicilié(e) 1 Rue Jean VALETTE, 34500 BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard BEZES - France.

La marque CHATEAU DES CAVETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES CAVETTES est expirée depuis le 14 mars 2011.

Gérard BEZES a également déposé les autres marques suivantes : ROCBERE Château de Montpezat , RED OAK , CHATEAU FORTANIERE , DOMAINE DU PALLAS , SENSATIONS , CHATEAU THEZANNES , SENSATION , RED OAK , CHATEAU ADISSAN , CHATEAU DE MATTES


M. Gérard BEZES - 1 Rue Jean VALETTE, 34500 BEZIERS - France


M. Gérard BEZES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation du château.