Déposée le 20 mars 2012 par monsieur gerard betous
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « quali grenelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-15 du 13 avril 2012.
Le déposant est monsieur gerard betous domicilié(e) 122 route de portet - 31270 - villeneuve tolosane - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. gerard betous domicilié(e) 122 route de portet - 31270 - villeneuve tolosane - France.
La marque quali grenelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque quali grenelle est expirée depuis le 20 mars 2022.
gerard betous a également déposé les autres marques suivantes : AQUA SYSTEMS , QUALITRAVO
M. gerard betous - 122 route de portet - 31270 - villeneuve tolosane - France
M. gerard betous - 122 route de portet - 31270 - villeneuve tolosane - France
Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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