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Marques déposées par GERARD BETOUS
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AQUA SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA SYSTEMS
GERARD BETOUS

Numéro de dépôt :
3854392
Date de dépôt :
24/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/08/2021
AQUA SYSTEMS de GERARD BETOUS

Présentation de la marque AQUA SYSTEMS

Déposée le 24 août 2011 par GERARD BETOUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AQUA SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est GERARD BETOUS domicilié(e) 122 ROUTE DE PORTET - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD BETOUS domicilié(e) 122 ROUTE DE PORTET - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France.

La marque AQUA SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA SYSTEMS est expirée depuis le 24 août 2021.

GERARD BETOUS a également déposé les autres marques suivantes : quali grenelle , QUALITRAVO


GERARD BETOUS - 122 ROUTE DE PORTET - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France


GERARD BETOUS - 122 ROUTE DE PORTET - 31270 - VILLENEUVE TOLOSANE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Production d'énergie ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.