Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VILLA MAJOR
Numéro de dépôt :
1691260
Date de dépôt :
28/08/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
28/08/2001
Présentation de la marque VILLA MAJOR
Déposée le 28 août 1991 par GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « VILLA MAJOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VILLA MAJOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA MAJOR est expirée depuis le 28 août 2001.
GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06