"TERRE SACREE"
Présentation de la marque "TERRE SACREE"
Déposée le 1 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « "TERRE SACREE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "TERRE SACREE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TERRE SACREE" est expirée depuis le 1 mars 2011.
Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16