Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"TERRE SACREE"
SARL Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
3088648
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
01/03/2011

Présentation de la marque "TERRE SACREE"

Déposée le 1 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « "TERRE SACREE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND domicilié(e) Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gérard BERTRAND - France.

La marque "TERRE SACREE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "TERRE SACREE" est expirée depuis le 1 mars 2011.

Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LES CELLIERS DE DIONYSOS " , " LA VIEILLE CAPITELLE " , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "LA GRANGE DES LOUPS"


SARL Gérard BERTRAND - Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


SARL Gérard BERTRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

"vins d'appellation d'origine".