Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PLANAL DE VILLEMAJOU
Numéro de dépôt :
1653880
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
26/03/2001
Présentation de la marque PLANAL DE VILLEMAJOU
Déposée le 26 mars 1991 par Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « PLANAL DE VILLEMAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PLANAL DE VILLEMAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANAL DE VILLEMAJOU est expirée depuis le 26 mars 2001.
Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36