Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANAL DE VILLEMAJOU
Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
1653880
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
26/03/2001

Présentation de la marque PLANAL DE VILLEMAJOU

Déposée le 26 mars 1991 par Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « PLANAL DE VILLEMAJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gérard BERTRAND, domicilié(e) 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

La marque PLANAL DE VILLEMAJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANAL DE VILLEMAJOU est expirée depuis le 26 mars 2001.

Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC , CHATEAU LA LIVINIERE


Gérard BERTRAND - 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Boissons alcooliques à l'exception des Bières