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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND
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" LES TOURELLES MEDIEVALES "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES TOURELLES MEDIEVALES "
SARL Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
99832570
Date de dépôt :
23/12/1999
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
23/12/2009

Présentation de la marque " LES TOURELLES MEDIEVALES "

Déposée le 23 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « " LES TOURELLES MEDIEVALES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND domicilié(e) Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gérard BERTRAND - France.

La marque " LES TOURELLES MEDIEVALES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES TOURELLES MEDIEVALES " est expirée depuis le 23 décembre 2009.

Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


SARL Gérard BERTRAND - Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


SARL Gérard BERTRAND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Vins d'appellation d'origine.