Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND
/
" LES TOURELLES "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES TOURELLES "
SARL Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
99827844
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
15/11/2009

Présentation de la marque " LES TOURELLES "

Déposée le 15 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « " LES TOURELLES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND domicilié(e) Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gérard BERTRAND - France.

La marque " LES TOURELLES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES TOURELLES " est expirée depuis le 15 novembre 2009.

Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


SARL Gérard BERTRAND - Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


SARL Gérard BERTRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

" Vins d'appellation d'origine ".