Marque renouvelée - Marque en vigueur

" LES CAILLOUTIS "
GERARD BERTRAND, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99822323
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
14/10/2029

Présentation de la marque " LES CAILLOUTIS "

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « " LES CAILLOUTIS " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND domicilié(e) Route de Narbonne Plage, Domaine de l'Hospitalet - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 566 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque " LES CAILLOUTIS " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " LES CAILLOUTIS " arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


GERARD BERTRAND, Société à responsabilité limitée - Route de Narbonne Plage, Domaine de l'Hospitalet - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 389566704


PLASSERAUD IP, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413790 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2019 n°2728413 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-16

" Vins de pays et vins d'appellation d'origine ".