Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PERLANT
Monsieur Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
94516545
Date de dépôt :
07/04/1994
Lieu de dépôt :
NARBONNE

Présentation de la marque LE PERLANT

Déposée le 7 avril 1994 par monsieur Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « LE PERLANT »

Le déposant est monsieur Gérard BERTRAND domicilié(e) 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BERTRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


Monsieur Gérard BERTRAND - 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


Monsieur Gérard BERTRAND - France


Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Boissons alcooliques à l'exception des Bières