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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND
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" LE MOUREILLET "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LE MOUREILLET "
SARL Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
99822324
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque " LE MOUREILLET "

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « " LE MOUREILLET " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND domicilié(e) Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gérard BERTRAND - France.

La marque " LE MOUREILLET " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LE MOUREILLET " est expirée depuis le 14 octobre 2009.

Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


SARL Gérard BERTRAND - Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


SARL Gérard BERTRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

" Vins de pays et vins d'appellation d'origine ".