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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND
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"LA VIEILLE CITADELLE"
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"LA VIEILLE CITADELLE"
SARL Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
3061809
Date de dépôt :
13/10/2000
Lieu de dépôt :
NARBONNE

Présentation de la marque "LA VIEILLE CITADELLE"

Déposée le 13 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « "LA VIEILLE CITADELLE" »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard BERTRAND domicilié(e) Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Gérard BERTRAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gérard BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


SARL Gérard BERTRAND - Av. de Lézignan, 11200 ST ANDRE DE ROQUELONGUE - France


SARL Gérard BERTRAND - France


Inscription le 13 juin 2002 - Rejet total n°348410 - Publication au BOPI 2002-06-13

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

"vins de pays et vins d'appellation d'origine".