Marque renouvelée - Marque en vigueur

" LA VIEILLE CAPITELLE "
GERARD BERTRAND, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3033491
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
31/05/2020

Présentation de la marque " LA VIEILLE CAPITELLE "

Déposée le 31 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « " LA VIEILLE CAPITELLE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND domicilié(e) Route de Narbonne Plage Domaine de l'Hospitalet - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 566 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque " LA VIEILLE CAPITELLE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " LA VIEILLE CAPITELLE " arrivera à expiration en date du 31 mai 2020.

GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LES CELLIERS DE DIONYSOS " , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS"


GERARD BERTRAND, Société à Responsabilité Limitée - Route de Narbonne Plage Domaine de l'Hospitalet - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 389566704


Cabinet PLASSERAUD - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436105 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

" Vins d'appellation d'origine ".