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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND
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" LA VIEILLE CAPITELLE "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" LA VIEILLE CAPITELLE "
GERARD BERTRAND, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3033491
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
31/05/2030

Présentation de la marque " LA VIEILLE CAPITELLE "

Déposée le 31 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « " LA VIEILLE CAPITELLE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 566 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Société Civile, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque " LA VIEILLE CAPITELLE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " LA VIEILLE CAPITELLE " arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.

GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


GERARD BERTRAND, Société à responsabilité limitée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 389566704


PLASSERAUD IP, Société Civile, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436105 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Renouvellement sans limitation le 15 avril 2020 n°2745563 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-15

" Vins d'appellation d'origine ".