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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND
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FLEUR DE MUSCAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE MUSCAT
GERARD BERTRAND, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98735449
Date de dépôt :
28/05/1998
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
28/05/2028

Présentation de la marque FLEUR DE MUSCAT

Déposée le 28 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « FLEUR DE MUSCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND domicilié(e) Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 566 704 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque FLEUR DE MUSCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEUR DE MUSCAT arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.

GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


GERARD BERTRAND, Société à responsabilité limitée - Domaine de l'Hospitalet, Route de Narbonne Plage - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 389566704


CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370169 - Publication au BOPI 2008-04-14

Inscription le 9 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°456909 - Publication au BOPI 2007-07-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2018 n°2681060 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée comportant le terme " Muscat ".