ENCLOS SAINTE MARIE
Présentation de la marque ENCLOS SAINTE MARIE
Déposée le 13 novembre 1998 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « ENCLOS SAINTE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ENCLOS SAINTE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCLOS SAINTE MARIE est expirée depuis le 13 novembre 2008.
GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04