Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITE MONDIALE DE LA BIODIVERSITE
Monsieur Gérard BERTRAND

Numéro de dépôt :
4418550
Date de dépôt :
10/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2028
CITE MONDIALE DE LA BIODIVERSITE de Gérard BERTRAND

Présentation de la marque CITE MONDIALE DE LA BIODIVERSITE

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2018 par monsieur Gérard BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITE MONDIALE DE LA BIODIVERSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est monsieur Gérard BERTRAND domicilié(e) Domaine de Cigalus - 11200 - BIZANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.

La marque CITE MONDIALE DE LA BIODIVERSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE MONDIALE DE LA BIODIVERSITE arrivera à expiration en date du 10 janvier 2028.


Monsieur Gérard BERTRAND - Domaine de Cigalus - 11200 - BIZANET - France


CABINET PLASSERAUD, Madame Isabelle MEUNIER-COEUR - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22

Logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes ; publications électroniques téléchargeables ; programmes informatiques multimédias interactifs ; disques compacts, CD-Rom, cassettes, DVD, tous préenregistrés ; films cinématographiques préenregistrés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils photographiques ; caméras (appareils cinématographiques) ; appareils d'enseignement ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; cocktails alcoolisés ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ;

Services publicitaires pour promouvoir la sensibilisation du public à des initiatives et questions écologiques; compilation d'informations dans le domaine de l'environnement ; gestion dans affaires commerciales ; conseils en organisation d’entreprises prenant en compte le respect de la biodiversité et du développement durable; établissement de statistiques, recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ;

Mise à disposition de subventions de projets dans le cadre de projets de sensibilisation à l'environnement ; services de collectes de bienfaisance pour promouvoir la sensibilisation au respect de l’environnement et de la biodiversité ; affaire financières, bancaires, monétaires et d’assurance ;

Services d'organisation de voyages ; services de guides et d'accompagnateurs de voyageurs ; services d'agences de voyages et de tourisme, à savoir réservation de séjours et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; transports de personnes ; transports en automobiles ; services d'autobus ; transports aériens ; transports en chemin de fer ; transports en bateaux ; services de chauffeur ; organisation de croisières ; organisation de circuits et d'excursions ; location de véhicules et d'automobiles, avions et bateaux ; réservation de places de voyages ; services de parcs de stationnement ; services d'informations sur les séjours, les voyages, le tourisme et les informations géographiques, y compris cartes, et itinéraires de voyage ; services de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités ; livraison de repas sur lieu de villégiatures ;

Education ; formation ; éducation et formation relatives à la préservation de la nature et de l’environnement, ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'événements culturels ou sportifs ; organisation et conduite de séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de rédaction de textes autres que publicitaires ; services de reportages photo et services de reporters ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédia ; publication de livres ; prêt de livres et d'autres publications ;

Analyse et recherches scientifiques; services de conseillers techniques dans le domaine des sciences de l’environnement et des milieux naturels ; services de communication d'information scientifiques en matière de sauvegarde des espèces et de la biodiversité ; recherche en matière d’écologie ; mise à disposition d'informations technologiques en matière d'innovations écologiques et respectueuses de l'environnement et de la biodiversité ; recherches dans le domaine de la sauvegarde de l'environnement ; services d'étude d'impacts sur l'environnement ;

Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtels ; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) et de brasseries ; services de traiteurs ; services d'une agence de voyages, à savoir, réservations de chambres d'hôtels pour voyageurs et de logements temporaires ; services d'agences de voyages, à savoir réservation de restaurants et repas ; fourniture d'informations en matière d'hôtellerie, d'hébergement temporaire et de restauration ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions ; location de constructions transportables, de tentes, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie ; consultations et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration ; services de garde d'enfants (crèches d'enfants) ; mise à disposition de terrains de camping.