Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU AIGUES VIVES
GERARD BERTRAND, SARL

Numéro de dépôt :
3959746
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
CHÂTEAU AIGUES VIVES de GERARD BERTRAND

Présentation de la marque CHÂTEAU AIGUES VIVES

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU AIGUES VIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERARD BERTRAND domicilié(e) DOMAINE DE L'HOSPITALET, RTE DE NARBONNE PLAGE - 11000 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 566 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR domicilié(e) Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - Lyon - France.

La marque CHÂTEAU AIGUES VIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU AIGUES VIVES est expirée depuis le 9 novembre 2022.

GERARD BERTRAND a également déposé les autres marques suivantes : "PARIGNOLLE" , " LA MARENDA " , "CELLIER DU HAMEAU" , CHAMBERLIN , VILLA MAJOR , PLANAL DE VILLEMAJOU , "ENCLAVE DES ANGES" , "TERRE SACREE" , "LA GRANGE DES LOUPS" , VISIOBLOC


GERARD BERTRAND, SARL - DOMAINE DE L'HOSPITALET, RTE DE NARBONNE PLAGE - 11000 - NARBONNE - France - SIREN 389566704


Cabinet PLASSERAUD, Mme. Isabelle MEUNIER-COEUR - Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins d'appellation d'origine protégée.