Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bauges Automobiles
Mr Gérard BERTHET

Numéro de dépôt :
3225277
Date de dépôt :
15/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2013
Bauges Automobiles de Gérard BERTHET

Présentation de la marque Bauges Automobiles

Déposée le 15 mai 2003 par monsieur Gérard BERTHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bauges Automobiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est monsieur Gérard BERTHET domicilié(e) 59 Allée de la Livre, agissant au nom et pour le compte de la société Eurl BAUGES AUTOMOBILES, 59 Allée de la Livre, 74540 VIUZ LA CHIESAZ en formation,74540 VIUZ LA CHIESAZ - 74540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BERTHET domicilié(e) 59 Allée de la Livre,74540 VIUZ LA CHIESAZ - 74540 - France.

La marque Bauges Automobiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bauges Automobiles est expirée depuis le 15 mai 2013.


Mr Gérard BERTHET - 59 Allée de la Livre, agissant au nom et pour le compte de la société Eurl BAUGES AUTOMOBILES, 59 Allée de la Livre, 74540 VIUZ LA CHIESAZ en formation,74540 VIUZ LA CHIESAZ - 74540 - France


Monsieur Gérard BERTHET - 59 Allée de la Livre,74540 VIUZ LA CHIESAZ - 74540 - France


Inscription le 16 février 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°387018 - Publication au BOPI 2004-02-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Véhicules ; appareils de locomotion. Entretien nettoyage de véhicules. Contrôle technique de véhicules automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.