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Marques déposées par Gerard BERNING
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Château La Potence Le Grand Vignoble
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château La Potence Le Grand Vignoble
Gerard BERNING

Numéro de dépôt :
4366728
Date de dépôt :
07/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2027
Château La Potence Le Grand Vignoble de Gerard BERNING

Présentation de la marque Château La Potence Le Grand Vignoble

Déposée par voie électronique le 7 juin 2017 par Gerard BERNING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château La Potence Le Grand Vignoble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est Gerard BERNING domicilié(e) 1 Petit Gouzil - 33580 - Saint Ferme - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerard BERNING domicilié(e) 1 Petit Gouzil - 33580 - Saint Ferme - France.

La marque Château La Potence Le Grand Vignoble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Potence Le Grand Vignoble arrivera à expiration en date du 7 juin 2027.


Gerard BERNING - 1 Petit Gouzil - 33580 - Saint Ferme - France


Gerard BERNING - 1 Petit Gouzil - 33580 - Saint Ferme - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Vins d'appellation d'origine protégée.