Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOX
Monsieur Gérard BERGUA

Numéro de dépôt :
1405633
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/1997
FOX de Gérard BERGUA

Présentation de la marque FOX

Déposée le 23 avril 1987 par monsieur Gérard BERGUA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard BERGUA domicilié(e) 22, avenue des Fauvettes, 33700 MERIGNAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.L. THEBAULT - France.

La marque FOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOX est expirée depuis le 23 avril 1997.


Monsieur Gérard BERGUA - 22, avenue des Fauvettes, 33700 MERIGNAC. - France


J.L. THEBAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Tous engins flottants et notamment des bateaux-annexes.