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Marques déposées par monsieur Gérard BENOIT
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LES PATAPLUMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PATAPLUMES
Monsieur Gérard BENOIT

Numéro de dépôt :
1193486
Date de dépôt :
27/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/1992

Présentation de la marque LES PATAPLUMES

Déposée le 27 janvier 1982 par monsieur Gérard BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PATAPLUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard BENOIT domicilié(e) 3, rue Rossini, 06000 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER. - France.

La marque LES PATAPLUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PATAPLUMES est expirée depuis le 27 janvier 1992.

Gérard BENOIT a également déposé les autres marques suivantes : Nice to sea you , "FRIMEUSE" , "LE CUIR SCULPTE" , The Best of Provence , MADE IN COTE D'AZUR , TIGREBOCK.COM SPECIALISTE DU VERRE A BIERE TIGREBOCK


Monsieur Gérard BENOIT - 3, rue Rossini, 06000 NICE. - France


Cabinet M. SABATIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24

Meubles, chaises, fauteuils, sièges, canapés, lits, poufs, coussins, traversins, sacs de couchage; plumes pour la literie, matières de rembourrage, tentes, sacs, édredons, couvertures de lit, couettes.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).