EDS électric développement système
Présentation de la marque EDS électric développement système
Déposée le 26 mai 2009 par Gérard BENHAMOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EDS électric développement système »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDS électric développement système est expirée depuis le 26 mai 2019.
Gérard BENHAMOU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521152 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521151 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12
Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521150 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12