Marque expirée - Marque en non vigueur

EDS électric développement système
Gérard BENHAMOU, Agissant pour le compte de la société “ EDS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3652776
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/05/2019
EDS électric développement système de Gérard BENHAMOU

Présentation de la marque EDS électric développement système

Déposée le 26 mai 2009 par Gérard BENHAMOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EDS électric développement système »

Le déposant est Gérard BENHAMOU, Agissant pour le compte de la société “ EDS ” en cours de formation domicilié(e) 6 place des Jacobins - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BENHAMOU domicilié(e) 6 place des Jacobins - 69002 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDS électric développement système est expirée depuis le 26 mai 2019.

Gérard BENHAMOU a également déposé les autres marques suivantes : GEDS GREEN ELECTRICITY DEVELOPMENT SYSTEMS de l'énergie à revendre , TRANSMEDITERRANEENNE , TRANS MEDITERANNEE TRANSMEDITERANNEE TRANS / MEDITERANNEE TRANS-MEDITERANNEE


Gérard BENHAMOU, Agissant pour le compte de la société “ EDS ” en cours de formation - 6 place des Jacobins - 69002 - LYON - France


Gérard BENHAMOU - 6 place des Jacobins - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521152 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521151 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521150 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Asphalte, poix et bitume.