Déposée le 30 mars 2000 par Gérard BAVOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Art 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est Gérard BAVOUX, domicilié(e) Domaine de Calvayrac, 11290 ARZENS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BAVOUX - France.
La marque Art 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gérard BAVOUX - Domaine de Calvayrac, 11290 ARZENS - France
Gérard BAVOUX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Publicité ; promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de services sur un site informatique accessible par réseau informatiques, télématiques et électroniques d'ordinateurs connectés entre eux ; location d'espace publicitaire sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; vente aux enchères. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseil, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Informations publicitaires en matière de recherche d'emploi, de loisirs, de divertissement, de culture, d'art, de sport, de spectacles, d'éducation, de politique, d'économie et de consommation. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Recherche d'espace publicitaire. Agence de publicité. Informations en matières de recherche d'emplois. Télécommunications, agences de presse et d'informations, communication par terminaux d'ordinateurs. Communication par Internet. Télévision par câble et par satellite. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues, de documents informatifs, de disques phonographiques. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loterie. Réservation de places de spectacles. Informations culturelles sur l'actualité des médias électroniques. Edition de magazines et revues d'actualité par voie électronique ; édition d'annonces publicitaires ou non-publicitaires par voie électronique. Conception (élaboration) de sites télématiques (Internet) et électroniques ; recherches informatisées de noms de domaines, de sites informatiques, d'annonces publicitaires ou émanant de particuliers sur réseaux électroniques. Réservation d'hôtels ; informations météorologiques et géographiques. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions. Informations en matière de loisirs, de divertissement, de culture, d'art, de sport, de spectacles, d'éducations. Informations en matière sociale, politique, économique, administrative, en matière d'emploi.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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