Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA LIBERTE D'ENTREPRENDRE
Numéro de dépôt :
1586328
Date de dépôt :
22/03/1990
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
22/03/2000
Présentation de la marque LA LIBERTE D'ENTREPRENDRE
Déposée le 22 mars 1990 par monsieur Gérard BAVASTRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « LA LIBERTE D'ENTREPRENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA LIBERTE D'ENTREPRENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586328.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Gérard BAVASTRO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157098 - Publication au BOPI 1993-04-08