Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TGV
Monsieur Gerard BAUMANN

Numéro de dépôt :
1300309
Date de dépôt :
05/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1994
TGV de Gerard BAUMANN

Présentation de la marque TGV

Déposée le 5 novembre 1984 par monsieur Gerard BAUMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gerard BAUMANN domicilié(e) 1 square Alfred Capus, 75016 PARIS - France.

La marque TGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TGV est expirée depuis le 5 novembre 1994.

Gerard BAUMANN a également déposé les autres marques suivantes : VALOR & SENS LES EXPERTS PORTEURS DE VOS PROJETS


Monsieur Gerard BAUMANN - 1 square Alfred Capus, 75016 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription le 11 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153418 - Publication au BOPI 1993-01-11

Inscription le 11 janvier 1993 - Transmission de propriété n°153417 - Publication au BOPI 1993-01-11

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël.Café, thé, cacao, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.