Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOTERIE BAUD
Monsieur Gérard BAUD

Numéro de dépôt :
1423266
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
21/04/1997
MINOTERIE BAUD de Gérard BAUD

Présentation de la marque MINOTERIE BAUD

Déposée le 21 avril 1987 par monsieur Gérard BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « MINOTERIE BAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard BAUD domicilié(e) Moulin de Prézier, 16370 CHERVES RICHEMONT. - France.

La marque MINOTERIE BAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423266.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOTERIE BAUD est expirée depuis le 21 avril 1997.

Gérard BAUD a également déposé les autres marques suivantes : L'ALAMBIC D'OR


Monsieur Gérard BAUD - Moulin de Prézier, 16370 CHERVES RICHEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Farines et préparations faites de céréales, pain, levure, poudre pour faire lever. Produits agricoles, meunerie.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.