Marque enregistrée - Marque en vigueur

athmo L'UNIVERS DU TACHYGRAPHE
Monsieur Gérard BARET
Monsieur JEAN JACQUES BARET

Numéro de dépôt :
4403123
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
athmo L\'UNIVERS DU TACHYGRAPHE de Gérard BARET

Présentation de la marque athmo L'UNIVERS DU TACHYGRAPHE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par monsieur Gérard BARET et monsieur JEAN JACQUES BARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « athmo L'UNIVERS DU TACHYGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Les déposants sont monsieur Gérard BARET domicilié(e) 68 rue du VAL - 45210 - FONTENAY SUR LOING - France et monsieur JEAN JACQUES BARET domicilié(e) 102 rue Jean Jaurès - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN PHILIPPE BARET domicilié(e) 11 Corso P di Tesco, - 83600 - BAGNOLS EN FORET - France.

La marque athmo L'UNIVERS DU TACHYGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque athmo L'UNIVERS DU TACHYGRAPHE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

Gérard BARET a également déposé les autres marques suivantes : ATHMO


Monsieur Gérard BARET - 68 rue du VAL - 45210 - FONTENAY SUR LOING - France

Monsieur JEAN JACQUES BARET - 102 rue Jean Jaurès - 83600 - FREJUS - France


Monsieur JEAN PHILIPPE BARET - 11 Corso P di Tesco, - 83600 - BAGNOLS EN FORET - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 10 septembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°732957 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; contrôle technique de véhicules automobiles ; stockage électronique de données.