Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPEDIT
Gérard BALAYRE

Numéro de dépôt :
3768920
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2020
TOPEDIT de Gérard BALAYRE

Présentation de la marque TOPEDIT

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2010 par Gérard BALAYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPEDIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est Gérard BALAYRE domicilié(e) 3 Raymond Poincare - 33740 - ARES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard BALAYRE domicilié(e) 3 Raymond Poincare - 33740 - ARES - France.

La marque TOPEDIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPEDIT est expirée depuis le 24 septembre 2020.


Gérard BALAYRE - 3 Raymond Poincare - 33740 - ARES - France


Gérard BALAYRE - 3 Raymond Poincare - 33740 - ARES - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.