Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA TERRASSE SANS TABAC
M. GERARD AUDUREAU

Numéro de dépôt :
4364457
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2027
MA TERRASSE SANS TABAC de GERARD AUDUREAU

Présentation de la marque MA TERRASSE SANS TABAC

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par monsieur GERARD AUDUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA TERRASSE SANS TABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est monsieur GERARD AUDUREAU domicilié(e) 13 RUE UZES - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DNF, M. GERARD AUDUREAU domicilié(e) 13 RUE UZES - 75002 - PARIS - France.

La marque MA TERRASSE SANS TABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA TERRASSE SANS TABAC arrivera à expiration en date du 29 mai 2027.


M. GERARD AUDUREAU - 13 RUE UZES - 75002 - PARIS - France


DNF, M. GERARD AUDUREAU - 13 RUE UZES - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Produits de l'imprimerie ; prospectus ; Guides touristiques ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Mise à disposition d'un guide publicitaire en ligne avec fonction de recherche pour tous les produits et services d'autres prestataires sur Internet ;

Informations en matière de divertissement ; Publication en ligne de guides, de cartes touristiques, de listes et de répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables.