Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Gérard ATTOUN
/
LA JAVANAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JAVANAISE
Monsieur Gérard ATTOUN

Numéro de dépôt :
1321752
Date de dépôt :
18/02/1985
Lieu de dépôt :
PARIS
Date d'expiration :
18/02/1995

Présentation de la marque LA JAVANAISE

Déposée le 18 février 1985 par monsieur Gérard ATTOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PARIS), la marque française « LA JAVANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard ATTOUN domicilié(e) 69, Rue Haxo, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANUDET - France.

La marque LA JAVANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JAVANAISE est expirée depuis le 18 février 1995.


Monsieur Gérard ATTOUN - 69, Rue Haxo, 75020 PARIS - France


CABINET CHANUDET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Patisserie - Chocolaterie - Galces Produits alimentaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.