Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAU DE SOURCE DE MONTAGNE LES MONTS DE LA REINE
GERARD ARNOUX

Numéro de dépôt :
3772271
Date de dépôt :
04/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2020
EAU DE SOURCE DE MONTAGNE LES MONTS DE LA REINE de GERARD ARNOUX

Présentation de la marque EAU DE SOURCE DE MONTAGNE LES MONTS DE LA REINE

Déposée le 4 octobre 2010 par GERARD ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DE SOURCE DE MONTAGNE LES MONTS DE LA REINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est GERARD ARNOUX domicilié(e) 0 LE CHALET - 26170 - PROPIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD ARNOUX domicilié(e) 0 LE CHALET - 26170 - PROPIAC - France.

La marque EAU DE SOURCE DE MONTAGNE LES MONTS DE LA REINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU DE SOURCE DE MONTAGNE LES MONTS DE LA REINE est expirée depuis le 4 octobre 2020.

GERARD ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE SOURCE DE MONTAGNE L'OTHENTIQUE


GERARD ARNOUX - 0 LE CHALET - 26170 - PROPIAC - France


GERARD ARNOUX - 0 LE CHALET - 26170 - PROPIAC - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Eaux minérales et gazeuses.