Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
EAU DE SOURCE DE MONTAGNE L'OTHENTIQUE
Numéro de dépôt :
3723312
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque EAU DE SOURCE DE MONTAGNE L'OTHENTIQUE
Déposée le 19 mars 2010 par GERARD ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EAU DE SOURCE DE MONTAGNE L'OTHENTIQUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GERARD ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592084 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09