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Marques déposées par GERARD ARNAUD
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Le Refuge du Monal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Refuge du Monal
GERARD ARNAUD

Numéro de dépôt :
3991277
Date de dépôt :
19/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2023
Le Refuge du Monal de GERARD ARNAUD

Présentation de la marque Le Refuge du Monal

Déposée le 19 mars 2013 par GERARD ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Refuge du Monal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est GERARD ARNAUD domicilié(e) CHEF LIEU, BOITE POSTALE 2 - 73640 - SAINTE FOY TARENTAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL NARBONI domicilié(e) 242 bis boulevard St Germain - 75007 - PARIS - France.

La marque Le Refuge du Monal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Refuge du Monal est expirée depuis le 19 mars 2023.


GERARD ARNAUD - CHEF LIEU, BOITE POSTALE 2 - 73640 - SAINTE FOY TARENTAISE - France


PASCAL NARBONI - 242 bis boulevard St Germain - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Herbes médicinales ; tisanes ;

Gelées ; Confitures ;

Pain ; Pâtisserie et confiserie ; miel ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.