Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FATE STAY NIGHT
gerard Ansel
Motoharu Onishi

Numéro de dépôt :
3534041
Date de dépôt :
25/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FATE STAY NIGHT de gerard Ansel

Présentation de la marque FATE STAY NIGHT

Déposée le 25 octobre 2007 par gerard Ansel et Motoharu Onishi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FATE STAY NIGHT »

Les déposants sont gerard Ansel domicilié(e) 88 rue oberkampf,75011 PARIS - 75011 - France et Motoharu Onishi domicilié(e) 14 rue d aligre,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gerard Ansel domicilié(e) 88 rue oberkampf,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

gerard Ansel a également déposé les autres marques suivantes : MELTY BLOOD , DIGICLUB


gerard Ansel - 88 rue oberkampf,75011 PARIS - 75011 - France

Motoharu Onishi - 14 rue d aligre,75012 PARIS - 75012 - France


gerard Ansel - 88 rue oberkampf,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 14 mai 2008 - Rejet total n°473608 - Publication au BOPI 2008-05-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.