Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIGICLUB
GERARD ANSEL
MOTOHARU ONISHI

Numéro de dépôt :
3530991
Date de dépôt :
11/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIGICLUB de GERARD ANSEL

Présentation de la marque DIGICLUB

Déposée le 11 octobre 2007 par GERARD ANSEL et MOTOHARU ONISHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGICLUB »

Les déposants sont GERARD ANSEL domicilié(e) 88 RUE OBERKAMPF,75011 PARIS - 75011 - France et MOTOHARU ONISHI domicilié(e) 14 RUE D ALIGRE,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD ANSEL domicilié(e) 88 RUE OBERKAMPF,75011 PARIS - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GERARD ANSEL a également déposé les autres marques suivantes : MELTY BLOOD , FATE STAY NIGHT


GERARD ANSEL - 88 RUE OBERKAMPF,75011 PARIS - 75011 - France

MOTOHARU ONISHI - 14 RUE D ALIGRE,75012 PARIS - 75012 - France


GERARD ANSEL - 88 RUE OBERKAMPF,75011 PARIS - 75011 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet total n°477685 - Publication au BOPI 2008-07-21

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.