Marque enregistrée - Marque en non vigueur
- MISS - TIC -
Numéro de dépôt :
1202636
Date de dépôt :
26/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1992
Présentation de la marque - MISS - TIC -
Déposée le 26 avril 1982 par GERARD André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - MISS - TIC - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque - MISS - TIC - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - MISS - TIC - est expirée depuis le 26 avril 1992.
GERARD André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38