Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATCHA & CO Compagnie de Distribution et d'Aménagement Technique de Chalets
Gérard ALBARET

Numéro de dépôt :
3222481
Date de dépôt :
25/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
25/04/2013
DATCHA & CO Compagnie de Distribution et d\'Aménagement Technique de Chalets de Gérard ALBARET

Présentation de la marque DATCHA & CO Compagnie de Distribution et d'Aménagement Technique de Chalets

Déposée le 25 avril 2003 par Gérard ALBARET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « DATCHA & CO Compagnie de Distribution et d'Aménagement Technique de Chalets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est Gérard ALBARET domicilié(e) Le Village,38250 CORRENCON EN VERCORS - 38250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard ALBARET domicilié(e) BP 73,38250 VILLARD DE LANS - 38250 - France.

La marque DATCHA & CO Compagnie de Distribution et d'Aménagement Technique de Chalets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATCHA & CO Compagnie de Distribution et d'Aménagement Technique de Chalets est expirée depuis le 25 avril 2013.


Gérard ALBARET - Le Village,38250 CORRENCON EN VERCORS - 38250 - France


Gérard ALBARET - BP 73,38250 VILLARD DE LANS - 38250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques notamment chalets ou maisons en bois ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés. Meubles, glaces (miroirs) , cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) . Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) . Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services d'agence d'import - export. Construction d'édifices permanents, notamment de chalets ou maisons en bois. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction) . Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage) , d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Désinfection. Dératisation. Restauration de mobilier.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.