Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME MEMO
Gérard ABEILLE
SG DISTRIBUTION, SARL

Numéro de dépôt :
3775471
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2020
HOME MEMO de Gérard ABEILLE

Présentation de la marque HOME MEMO

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2010 par Gérard ABEILLE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME MEMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Les déposants sont Gérard ABEILLE domicilié(e) 14 rue de Crémone 13006 MARSEILLE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SG DISTRIBUTION domicilié(e) 6 Rue Anne Gacon 13016 MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque HOME MEMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME MEMO est expirée depuis le 19 octobre 2020.

Gérard ABEILLE a également déposé les autres marques suivantes : FAMILY MEMO


Gérard ABEILLE - 14 rue de Crémone 13006 MARSEILLE - France

SG DISTRIBUTION, SARL - 6 Rue Anne Gacon 13016 MARSEILLE - France - SIREN 4


CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis BP 30064 13484 MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 6 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712666 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-06

Inscription le 14 février 2018 - Transmission totale de propriété n°716743 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-14

Aimants décoratifs (magnets) ;

Produits de l'imprimerie aimantés ; clichés, affiches, albums, cartes de visites, brochures, carnet de notes, calendriers aimantés.