Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EdiCar
Gérant M. Thierry COTTREAU SOFT AND COM SARL

Numéro de dépôt :
99822887
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque EdiCar

Déposée le 5 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérant M. Thierry COTTREAU SOFT AND COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EdiCar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérant M. Thierry COTTREAU SOFT AND COM domicilié(e) 15, Rue de Paris, 95150 TAVERNY (correction BOPI 2000-11) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 595 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérant M. Thierry COTTREAU SOFT AND COM domicilié(e) (correction BOPI 2000-11) - France.

La marque EdiCar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EdiCar est expirée depuis le 5 novembre 2009.


Gérant M. Thierry COTTREAU SOFT AND COM SARL - 15, Rue de Paris, 95150 TAVERNY (correction BOPI 2000-11) - France - SIREN 383595477


Gérant M. Thierry COTTREAU SOFT AND COM - (correction BOPI 2000-11) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-16

Errata - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Logiciel d'échanges de données informatisées qui permet : - la consultation bandisée de messages EDI, - la saisie ou génération automatique de messages réponses selon le mode de fonctionnement choisi (manuel ou automatique), - l'édition de messages EDI, de bordereaux de livraisons et d'étiquettes codes barres, - l'importation de données en provenance d'autres systèmes.