Déposée le 14 juin 2011 par GERALDINE HOREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAPPY DAYS RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est GERALDINE HOREL domicilié(e) 2 PLACE WILSON - 06000 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERALDINE HOREL domicilié(e) 2 PLACE WILSON - 06000 - NICE - France.
La marque HAPPY DAYS RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GERALDINE HOREL - 2 PLACE WILSON - 06000 - NICE - France
GERALDINE HOREL - 2 PLACE WILSON - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571475 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571477 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571476 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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