Les petits choux de Bruxelles
Présentation de la marque Les petits choux de Bruxelles
Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par madame Géraldine Caillard d'Aillières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les petits choux de Bruxelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les petits choux de Bruxelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petits choux de Bruxelles arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20