Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les petits choux de Bruxelles
Mme. Géraldine Caillard d'Aillières

Numéro de dépôt :
4244119
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2026
Les petits choux de Bruxelles de Géraldine Caillard d\'Aillières

Présentation de la marque Les petits choux de Bruxelles

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par madame Géraldine Caillard d'Aillières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les petits choux de Bruxelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est madame Géraldine Caillard d'Aillières domicilié(e) 34 Rue renier Chalon - 1050 - Bruxelles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Géraldine Caillard d'Aillières domicilié(e) 34 Rue renier Chalon - 1050 - Bruxelles - Belgique.

La marque Les petits choux de Bruxelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petits choux de Bruxelles arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.


Mme. Géraldine Caillard d'Aillières - 34 Rue renier Chalon - 1050 - Bruxelles - Belgique


Mme. Géraldine Caillard d'Aillières - 34 Rue renier Chalon - 1050 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.