Marque expirée - Marque en non vigueur

politique à domicile
Géraldine ANDRE
Stéphane SANTINI

Numéro de dépôt :
3674409
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2019
politique à domicile de Géraldine ANDRE

Présentation de la marque politique à domicile

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2009 par Géraldine ANDRE et Stéphane SANTINI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « politique à domicile »

Les déposants sont Géraldine ANDRE domicilié(e) 17 avenue d'Albigny - 74000 - ANNECY - France et Stéphane SANTINI domicilié(e) 17 avenue d'Albigny - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Géraldine ANDRE domicilié(e) 17 avenue d'Albigny - 74000 - ANNECY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque politique à domicile est expirée depuis le 7 septembre 2019.

Géraldine ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : AFTERMEDIA


Géraldine ANDRE - 17 avenue d'Albigny - 74000 - ANNECY - France

Stéphane SANTINI - 17 avenue d'Albigny - 74000 - ANNECY - France


Géraldine ANDRE - 17 avenue d'Albigny - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;

Télécommunications ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films sur bandes vidéo.