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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERALD
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PEP'S RESTAURANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEP'S RESTAURANT
GERALD, SARL

Numéro de dépôt :
3855504
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2021
PEP\'S RESTAURANT de GERALD

Présentation de la marque PEP'S RESTAURANT

Déposée le 30 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEP'S RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERALD domicilié(e) 6 B rue du Chapeau Rouge - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 635 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERALD, SARL domicilié(e) 6 B rue du Chapeau Rouge - 44000 - NANTES - France.

La marque PEP'S RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEP'S RESTAURANT est expirée depuis le 30 août 2021.

GERALD a également déposé les autres marques suivantes : KENSTAL , TI KREYOL GOURMAN LA PTITE POZ FRUITEE


GERALD, SARL - 6 B rue du Chapeau Rouge - 44000 - NANTES - France - SIREN 534635362


GERALD, SARL - 6 B rue du Chapeau Rouge - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 9 octobre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°586270 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Inscription le 14 novembre 2012 - Concession de licence n°588706 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14

Inscription le 24 février 2015 - Concession de licence n°643619 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-24

Inscription le 6 juillet 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°650907 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.