Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSS ART And DESIGN
M. Gerald Yelanjian, Agissant pour le compte de la société "Moss Art And Design" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3942861
Date de dépôt :
30/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/08/2022
MOSS ART And DESIGN de Gerald Yelanjian

Présentation de la marque MOSS ART And DESIGN

Déposée le 30 août 2012 par monsieur Gerald Yelanjian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOSS ART And DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Gerald Yelanjian domicilié(e) 8 impasse du four a pain - 91590 - Cerny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gerald Yelanjian domicilié(e) 8 impasse du four a pain - 91590 - Cerny - France.

La marque MOSS ART And DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSS ART And DESIGN est expirée depuis le 30 août 2022.


M. Gerald Yelanjian, Agissant pour le compte de la société "Moss Art And Design" en cours de formation - 8 impasse du four a pain - 91590 - Cerny - France


M. Gerald Yelanjian - 8 impasse du four a pain - 91590 - Cerny - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).