Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ELSA C
M. Gerald VALETTE

Numéro de dépôt :
4186810
Date de dépôt :
08/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque ELSA C

Déposée par voie électronique le 8 juin 2015 par monsieur Gerald VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELSA C »

Le déposant est monsieur Gerald VALETTE domicilié(e) 6c rue grimling - 67200 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gerald VALETTE domicilié(e) 6c rue grimling - 67200 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Gerald VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : GM-BUSINESS


M. Gerald VALETTE - 6c rue grimling - 67200 - STRASBOURG - France


M. Gerald VALETTE - 6c rue grimling - 67200 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680149 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ; chaussons.