Déposée le 27 juillet 2004 par Gérald TRUFFIER-BLANC et François PICOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MOBILITIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Les déposants sont Gérald TRUFFIER-BLANC domicilié(e) Rue du Sabot,38660 LA TERRASSE - 38660 - France et François PICOT domicilié(e) Route de Vernay,74920 COMBLOUX - 74920 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.
La marque MOBILITIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305446.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILITIES est expirée depuis le 27 juillet 2014.
Gérald TRUFFIER-BLANC a également déposé les autres marques suivantes : NOMADD-ON , IDTAG , PROTECTIS
Gérald TRUFFIER-BLANC - Rue du Sabot,38660 LA TERRASSE - 38660 - France
François PICOT - Route de Vernay,74920 COMBLOUX - 74920 - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs notamment mini souris optiques avec enrouleur, enrouleurs de câbles, câbles électriques, ordinateurs, souris, connecteurs, connecteurs de mémoire amovibles, lecteurs codes barres, câbles informatiques notamment câbles de sécurité anti-vol, alarmes anti-vol pour ordinateurs, connecteurs sans fil et accessoires sans connexion filaire, à savoir claviers, imprimantes, souris, lecteurs de codes barres, périphériques d'ordinateurs. Cartables, cartables à roulettes, sacs d'écoliers, sacs à dos, serviettes d'écoliers, mallettes pour équipements informatiques, sacs-houses pour ordinateurs (pour le transport), serviettes (maroquinerie), trousses d'écoliers. Services d'assurances en cas de vol, perte, services de financement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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