Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VORTEX
Gérald SALVY
Didier FOLTRAN

Numéro de dépôt :
3834905
Date de dépôt :
27/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
VORTEX de Gérald SALVY

Présentation de la marque VORTEX

Déposée par voie électronique le 27 mai 2011 par Gérald SALVY et Didier FOLTRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VORTEX »

Les déposants sont Gérald SALVY domicilié(e) 31 route de sayrac - 31620 - VILLAUDRIC - France et Didier FOLTRAN domicilié(e) 3 rue des Orchidées - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérald SALVY domicilié(e) 31 route de sayrac - 31620 - VILLAUDRIC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01


Gérald SALVY - 31 route de sayrac - 31620 - VILLAUDRIC - France

Didier FOLTRAN - 3 rue des Orchidées - 31500 - TOULOUSE - France


Gérald SALVY - 31 route de sayrac - 31620 - VILLAUDRIC - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592052 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.